Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Porcs
CODE EN COURS DE RÉVISION
Le Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs a été publié en 2014. L’examen quinquennal du code a commencé en 2019. Un rapport détaillé sur cet examen et des informations au sujet d’une démarche de modification du code sont accessibles ici. Une révision du code pour les porcs a été amorcée en 2024.
Une importante étape préliminaire du processus de révision du code consiste à inviter les parties prenantes intéressées à communiquer leurs priorités en matière de bien-être des porcs. Veuillez nous faire part de vos priorités en suivant ce lien.
Calendrier de modification du code :
- Début : septembre 2024
- Sondage sur les priorités : 15 mai au 4 juin 2025
- Période de commentaires publics : automne 2026–hiver 2027
- Fin prévue : mars 2028
Calendrier des codes de pratiques en cours de modification ou de révision.
Le code de pratiques en vigueur (2014) et les ressources connexes sont accessibles ci-dessous.
Comités
Membres du comité de modification du code
Les membres du comité du code sont choisis conformément à la 1e étape du processus d’élaboration des codes du CNSAE.
Rôle | Membre du comité | Organisme |
Représentant des producteurs | Brent Moen (président) | Conseil canadien du porc |
Yvan Fréchette |
Conseil canadien du porc |
|
James Reesor | Conseil canadien du porc | |
Jonathan Sawatzky | Conseil canadien du porc | |
Dickson Gould | Conseil canadien du porc | |
Gouvernement fédéral | Anne Allen | Agence canadienne d’inspection des aliments |
Gouvernement fédéral | Angela Rouillard | Agriculture et Agroalimentaire Canada |
Association pour la défense du bien-être animal | Abby Tillotson | Animaux Canada |
Organisme provincial de réglementation de la protection des animaux | Carly Atrooshi | Services de protection des animaux de la Saskatchewan |
Agente provinciale responsable du bien-être animal | Robyn Harte |
Agriculture Manitoba |
Organisme du commerce de détail et des services alimentaires | Alexandra Leclerc | Conseil canadien du commerce de détail |
Représentante des transformateurs | Tony Millington | Conseil des Viandes du Canada |
Représentant des transporteurs | Bill Rempel | Steve’s Livestock Transport |
Médecin vétérinaire | Karine Talbot | Association canadienne des médecins vétérinaires |
Expert technique | Egan Brockhoff | Conseiller vétérinaire du CCP |
Chercheur/universitaire | TBD | Président du comité scientifique |
Membres du groupe d'experts scientifique
Nom | Désigné·e par : |
Yoland Seddon, Ph. D. | Société canadienne de science animale (et Association canadienne des médecins vétérinaires) |
Terri O'Sullivan, D.M.V., Ph. D. | Association canadienne des médecins vétérinaires |
Patricia Turner, D.M.V., D.S.V., DACLAM, DABT, DECAWBM (AWSEL) | Association canadienne des médecins vétérinaires |
Luigi Faucitano, Ph. D. | Société canadienne de science animale |
Jen-Yun Chou, Ph. D. | Société internationale d’éthologie appliquée |
Clover Bench, Ph. D. | Société internationale d’éthologie appliquée |
- Version HTML (ou sélectionnez le code dans la table des matières ci-dessous)
- Version PDF (1,9 MB)
Le nombre d’exemplaires sur papier de ce code est limité. Le CNSAE encourage l’utilisation de la version électronique et ne stocke pas d’exemplaires sur papier. Si vous avez besoin d’exemplaires sur papier, veuillez contacter Conseil canadien du porc.
Veuillez noter que le contenu de la section du code qui porte sur le transport et tout autre texte lié au transport (p. ex. les termes du glossaire) qui citaient ou qui reflétaient la version périmée de la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux (RSA) ou la Politique sur les animaux fragilisés maintenant archivée ont été actualisés en fonction du règlement modifié entré en vigueur le 20 février 2020. Les exemplaires papier des codes imprimés avant cette harmonisation n’incluront pas ces révisions. Pour plus de clarté, les codes révisés comporteront l’énoncé suivant en page de couverture : « Harmonisation avec la partie XII (Transport des animaux) du Règlement sur la santé des animaux : 2021 ».
L’exercice de révision s’est strictement limité à modifier le texte existant qui ne correspondait plus au RSA modifié. Nous avons tout fait pour respecter les priorités et les décisions originales du comité d'élaboration du code (p. ex. le libellé du RSA n’a pas été ajouté s’il n’était pas abordé dans le code original). En cas de divergence entre l’exemplaire papier et la version en ligne d’un code, c’est la version en ligne qui prévaut.
Autres ressources :
- Rapport du Comité scientifique du code pour les porcins - juillet 2012
- Écoutez la présentation de Catherine Scovil à la conférence du CNSAE – octobre 2013
- Processus d'élaboration des codes du CNSAE
- Besoins de recherche sur le bien-être animal
- L'Association canadienne des médecins vétérinaires (l'ACMV)
- Castration des porcelets – Énoncé de position
Table des matières
Préface | |
Introduction | |
Glossaire | |
Section 1 Logement et installations | |
Section 2 Nourriture et eau | |
Section 3 Santé animale | |
Section 4 Pratiques d’élevage | |
Section 5 Transport | |
Section 6 Euthanasie | |
Références | |
Annexes : | |
Annexe A - Directives pour déterminer les dimensions des cages des cochettes et des truies gestantes | |
Annexe B - Superficies minimales de plancher recommandées pour les cochettes et les truies en logement collectif | |
Annexe C - Superficies de plancher recommandées pour les porcelets sevrés et en pouponnière | |
Annexe D - Superficies de plancher recommandées pour les porcs en croissance-finition | |
Annexe E - Superficies minimales recommandées pour les verrats | |
Annexe F - Conception des mangeoires | |
Annexe G - Consommation d’eau, débit recommandé et hauteur des abreuvoirs à tétines | |
Annexe H - Les six S : critères simples pour le choix d’objets d’enrichissement | |
Annexe I - Système d’évaluation de l’état de chair | |
Annexe J - Exemple d’arbre de décision sur l’euthanasie | |
Annexe K - Champ de vision et zone de fuite du porc | |
Annexe L - Ce porc est-il apte au transport? Arbre de décision | |
Annexe M - Tableau des températures et des indices d’humidité | |
Annexe N - Méthodes d’euthanasie | |
Annexe O - Ressources pour information additionnelle | |
Annexe P - Participants | |
Annexe Q - Résumé des exigences du code |