Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Vue d’ensemble de l’examen quinquennal et de la modification du code pour les porcs
L’examen du code pour les porcs a été effectué par un comité technique du code en 2020. La synthèse de l’examen quinquennal du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs fait état de la complexité des questions dont le comité a discuté, des ententes et des recommandations mises de l’avant (dont les modifications proposées au code), des prévisions eu égard au logement collectif, ainsi que d’une revue approfondie de la littérature spécialisée sur les priorités de recherche et les lacunes cernées durant l’élaboration du code en 2014. La version intégrale du rapport fait 137 pages. Un résumé en a donc été préparé pour faire ressortir les informations utiles et faciliter la lecture du rapport intégral.
Le comité technique du code devait aussi aborder une exigence de la section 1.1.2 du code pour les porcs qui stipulait « plus de liberté de mouvement », avec des options à ce sujet à préciser « par les intervenants concernés d’ici le 1er juillet 2019, selon les données scientifiques ». Il a donc été décidé de combiner le processus d’examen quinquennal et le processus de modification du code, étant donné qu’une modification était incontournable. Les membres du comité ont formé le comité de modification du code, qui incluait aussi des représentants de toutes les parties prenantes nécessaires à la modification d’un code.
La période de commentaires publics de 60 jours sur les modifications proposées au code pour les porcs s’est déroulée du 21 septembre au 19 novembre 2020. Le comité n’est toutefois pas parvenu à un consensus, et le travail sur la modification a cessé en 2021. Le dialogue qui se poursuit depuis cette date porte sur la reconstruction et le maintien de bonnes relations de travail entre les parties prenantes du CNSAE préoccupées par le bien-être des porcs. Il en est résulté un engagement renouvelé à travailler ensemble pour améliorer le bien-être de ces animaux. Une révision complète du Code de pratiques pour le soin et la manipulation des porcs commencera en 2024. Une importante mise en contexte sur la révision de ce code est accessible ici.