Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Rapport d’étape – le Code pour les lapins
Huitième réunion – 5 et 6 septembre 2017
Le comité d’élaboration du code a tenu sa huitième et dernière réunion les 5 et 6 septembre. Elle a servi à apporter les modifications finales au code en tenant compte des intrants de la période de commentaires publics. En continuant à travailler de façon productive, le comité a atteint son but : forger un consensus sur le texte en entier.
Une fois le texte parachevé, les participants se sont prononcés sur le processus d’élaboration des codes du CNSAE et ont examiné et complété une liste de besoins en matière de recherche dressée avec la contribution du comité scientifique.
Le code sera maintenant révisé et examiné une dernière fois par tous les membres du comité, puis préparé pour publication et diffusion cet hiver.
Septième réunion – 15 et 16 mai 2017
La septième réunion, tenue à Montréal, visait à examiner la version préliminaire du code à la lumière des commentaires reçus durant la période de commentaires publics (qui s’est déroulée du 30 janvier au 31 mars 2017). Le Comité du code a constaté avec satisfaction la bonne participation à cette période de commentaires, qui a donné lieu à 492 envois (soit environ 6 000 commentaires).
Durant la réunion, les membres du comité ont travaillé trois chapitres (Logement et matériel, Nourriture et eau, Gestion de la reproduction). Ils ont aussi eu des discussions préliminaires sur le chapitre sur l’Euthanasie.
Une huitième et dernière réunion est prévue en septembre 2017 pour parachever le code en entier. Auparavant, les sous-comités se réuniront par téléconférence pour faire avancer les chapitres qui n’ont pas été abordés à la réunion de mai.
Sixième réunion – 24 et 25 octobre 2016
Le comité du code s’est réuni en personne pour la sixième et ultime rencontre avant la période de consultation publique à venir. Le but de cette rencontre était de permettre au comité de réviser le projet de code et d’apporter les derniers changements requis à celui-ci.
Le comité a travaillé avec succès sur la majorité du projet de code. Des téléconférences seront bientôt planifiées afin de finaliser quelques articles du chapitre du logement qui méritent des discussions plus approfondies. Dès qu’un consensus sera atteint pour tous les articles du code, le projet sera finalisé, révisé à nouveau par les membres du comité, puis soumis au CNSAE pour une préparation préalable à sa publication visant l’obtention d’une rétroaction du public.
Cinquième réunion – 5 et 6 juillet 2016
La cinquième réunion du comité d’élaboration du Code pour les lapins s’est tenue à Ottawa. Son principal objectif était d’examiner les versions préliminaires des deux chapitres du code qu’il reste à élaborer : sur la Gestion sanitaire (p. ex., surveillance de la santé des lapins, prévention des maladies) et sur l’Euthanasie (p. ex., quand euthanasier, méthodes d’euthanasie). Le comité du code a aussi eu la possibilité de revenir sur certaines dispositions qui nécessitaient un examen plus approfondi aux chapitres du Logement et de la Gestion de la reproduction.
La présidente du comité scientifique a donné un aperçu de la recherche sur l’euthanasie des lapins. La synthèse du comité scientifique sur la santé des lapins avait été présentée au comité du code par téléconférence avant la réunion de juillet. Comme tous les chapitres du rapport du comité scientifique sont maintenant rédigés et ont été examinés par le comité du code, le rapport ira à l’évaluation par les pairs.
La réunion s’est terminée par une bonne discussion des stratégies de promotion de la période de commentaires publics.
La prochaine réunion doit avoir lieu en octobre 2016.
Quatrième réunion – 29 mars 2016
La quatrième réunion du Comité d’élaboration du code pour les lapins s’est tenue à Montréal pendant une journée. Le premier point à l’ordre du jour était une discussion sur les cibles de bien-être animal à l’échelle des troupeaux et sur les ressources pratiques pour aider les producteurs à évaluer le bien-être animal. L’objectif général de la discussion était d’envisager des moyens d’inclure des indicateurs mesurables dans le code, un élément qui est souligné dans le processus d’élaboration des codes. Le comité s’est ensuite tourné vers certaines sections du chapitre sur le Logement et le Matériel qui appellent un examen plus poussé (principalement l’espace alloué et la conception des cages et des enclos). La présidente du comité scientifique a ensuite présenté le résumé de la recherche du CS sur la reproduction. Le reste de la réunion a été consacré à la rédaction du chapitre du code portant sur la reproduction.
Le président du comité d’élaboration du code a remercié les membres du groupe pour leurs efforts soutenus et fait remarquer les grands progrès réalisés depuis qu’ils ont commencé à travailler ensemble il y a un an.
La prochaine réunion doit avoir lieu en juillet 2016.
Troisième réunion – 5 et 6 janvier 2016
Le comité du Code pour les lapins a eu une autre réunion chargée et très fructueuse. La première journée, on a discuté de deux chapitres du rapport du comité scientifique (Gestion des aliments et de l’eau et Logement). De là, le comité a révisé une version du chapitre du code sur les aliments et l’eau. Le comité s’est ensuite tourné vers le chapitre du code portant sur le logement; on a beaucoup avancé dans la rédaction des sections sur les types de planchers et les améliorations de l'environnement et tenu des discussions préliminaires sur la conception des cages et des enclos.
La deuxième journée, on a examiné le chapitre du code portant sur le transport et sélectionné certaines sections du chapitre sur les pratiques d’élevage.
La prochaine réunion est prévue pour mars 2016.
Deuxième réunion – 1er et 2 septembre 2015
Le Jour 1 de la deuxième réunion du comité du Code pour les lapins a commencé par un examen des points clés du processus d’élaboration des Codes. De là, le comité a dirigé son attention vers la révision de certains thèmes préparés pour le chapitre sur le Logement et le Matériel, puis il a examiné le chapitre du Comité scientifique sur les questions de bien-être prioritaires avant le transport.
Le Jour 2, le comité a révisé le projet de chapitre sur les Pratiques d’élevage (qui traite de sujets comme la manipulation, l’immobilisation et la taille des ongles) et a eu une discussion préliminaire sur la façon d’aborder le chapitre consacré au transport.
La prochaine réunion aura lieu en janvier 2016.
Première réunion – 19 et 20 mars 2015
Le Comité d’élaboration du Code pour les lapins a tenu sa première réunion à Montréal les 19 et 20 mars 2015. Celle-ci avait pour but d’initier les membres du comité au processus d’élaboration des codes, de leur permettre d’apprendre à se connaître et d’établir leur « culture de groupe », soit les stratégies qui leur permettront de travailler ensemble au cours des deux prochaines années et demie.
En outre, les membres du comité ont élaboré un aperçu préliminaire du code et se sont entendus sur une liste définitive de questions de bien-être prioritaires après avoir examiné les commentaires du CÉC et du Comité scientifique sur ces questions.
Aperçu préliminaire (chaque chapitre comportera plusieurs sous-sections) :
- Sélection du site
- Logements et matériel
- Aliments et eau
- Gestion sanitaire
- Gestion de la reproduction
- Pratiques d’élevage
- Transport (éléments à considérer dans les élevages)
- Euthanasie
- Annexe (p. ex., notation de l’état corporel, arbre de décision pour le transport et autres ressources)
Les représentants des producteurs et les agents de liaison ont aussi donné des présentations sur la cuniculture dans leur province respective. Celles-ci ont été très appréciées, car elles ont permis à tout le monde de connaître les pratiques courantes en matière de soins des animaux et de logement et de voir en quoi elles peuvent différer d’un endroit à l’autre au Canada.
Comme prévu par le processus d’élaboration des codes du CNSAE, le Code pour les lapins couvrira toutes les étapes survenant à la ferme jusqu’au départ de l’animal de l’exploitation. Le code portera principalement sur les lapins élevés pour leur chair, mais avec des éléments à considérer pour les lapins de concours.
La prochaine réunion aura lieu en septembre 2015.