Rapports d’étapes

Septième réunion – 9 et 10 mars 2017

Le comité d’élaboration du Code pour les bisons a tenu sa 7^e et dernière réunion les 9 et 10 mars. Elle avait pour but d’examiner soigneusement tous les commentaires reçus durant la période de commentaires publics (du 21 novembre au 2016 au 22 janvier 2017). La PCP n’a pas suscité un grand nombre de réactions, mais beaucoup de commentaires et de recommandations de grande valeur ont été proposés.

Avant la réunion, les sous-comités chargés des différentes sections ont examiné tous les commentaires reçus, chapitre par chapitre. Cela a nécessité de nombreux appels téléphoniques, courriels et autres formes de discussion. Chaque sous-comité a ensuite préparé une brève présentation sur les modifications proposées au code, à soumettre au comité plénier.

Au cours de la réunion de deux jours, toutes les sections du code ont été soigneusement examinées et discutées. Au final, on a adopté par consensus plusieurs des modifications recommandées. Outre de légères modifications aux principaux chapitres, on a modifié l’introduction et certaines annexes, et on a examiné et approuvé un nouveau glossaire. Le code sera maintenant révisé et examiné une dernière fois par tous les membres du comité. Ensuite, le code sera préparé pour sa publication et sa diffusion.

Sixième réunion – 21 et 22 septembre 2016

Le comité d’élaboration du Code pour les bisons s’est réuni en personne pour la sixième et dernière fois avant la période de commentaires publics qui commence bientôt. La réunion a compris un examen systématique de toutes les sections du code provisoire par les membres du comité, qui ont chacun présenté des commentaires préparés d’avance et recommandé des modifications au texte général. 

Comme il s’agissait de la dernière réunion avant la période de commentaires publics, les membres du comité ont longuement discuté entre eux et ont apporté de légères modifications à la version provisoire. Au final, et après des conversations prolongées, la réunion a produit un consensus sur la version provisoire (et sur les préparatifs à mettre en place pour régler de légers détails de nature administrative peu après).

Le code sera maintenant parachevé, examiné une fois de plus par tous les membres, puis soumis au CNSAE, qui le préparera pour qu’il soit diffusé au public pour commentaires. Le comité se réunira de nouveau en mars 2017 pour examiner les commentaires reçus durant la période de commentaires publics et s’entendre sur la version définitive du code.

Cinquième réunion - 2 et 3 juin 2016

Le comité d’élaboration du code (CÉC) a eu une cinquième réunion très productive. Le président du comité scientifique a présenté le rapport de son comité. Il a été recommandé d’y apporter de légères modifications. Le rapport sera de nouveau présenté au CÉC dans les meilleurs délais.

Les chapitres sur les aliments et l’eau pour les bisons et sur la gestion du troupeau ont fait l’objet d’examens approfondis. Des corrections finales ou quasi finales ont été apportées aux chapitres sur le pré-transport, l’euthanasie à la ferme, la manipulation (y compris les pratiques invasives), la santé animale et l’environnement des animaux. On a également discuté des annexes sur les moyens d’empêcher les bisons de s’échapper, sur l’évaluation de l’état de chair et sur les veaux orphelins.

Les sous-comités du code poursuivront l’examen et la correction du contenu des chapitres et continueront à tenir des conférences téléphoniques d’ici la prochaine réunion, prévue à l’automne.

Ce sera la sixième et dernière réunion du CÉC d’ici la période de commentaires publics de 60 jours.

Quatrième réunion - 25 et 26 février 2016

Le comité d’élaboration du code a eu une quatrième réunion très chargée. Des révisions finales et presque finales ont été apportées aux chapitres sur le transport, l’environnement des animaux et l’euthanasie. Les annexes sur les façons d’empêcher les bisons de s’échapper et sur l’évaluation de l’état de chair ont aussi été longuement discutées. On a repris les discussions sur la santé et la manipulation des animaux (dont les considérations sur la zone de fuite et les pratiques envahissantes); ces discussions se poursuivront par téléconférence(s) d’ici la prochaine réunion en personne les 2 et 3 juin.

Troisième réunion - 24 et 25 novembre 2016

Le comité d’élaboration du code a eu une troisième réunion très productive. En plus de recevoir un point d’information détaillé du comité scientifique (qui tenait des réunions parallèles au même endroit), le comité d’élaboration a soigneusement examiné des aspects clés et fait des progrès considérables. On a beaucoup avancé vers l’obtention d’un consensus sur les questions d’écornage et de castration. On a également avancé en ce qui concerne les exigences et les pratiques recommandées pour l’aptitude au transport, la santé animale et l’environnement des animaux. Il y a eu des discussions approfondies sur les zones de fuite des bisons et sur la marche à suivre avec les animaux qui s’échappent. Des discussions élargies ont porté sur les liens entre le code et les lois canadiennes, le bien-être des producteurs par rapport à celui des animaux et les moyens de s’assurer que le code soit d’envergure nationale. La prochaine réunion se tiendra les 25 et 26 février.

Deuxième réunion - 19 et 20 septembre 2015

La deuxième réunion du comité d’élaboration du code a porté sur la rédaction de deux chapitres du code révisé : Transport et Pratiques de manipulation. On a formé les sous-comités chargés de tous les chapitres restants et fait le point sur l’avancement des travaux du comité scientifique. 

Les membres ont entendu une brève présentation sur la réglementation actuelle du transport au Canada (avec un aperçu du Code de pratiques sur le transport) et un résumé des normes d’organisations internationales d’aide aux animaux publiées récemment sur le soin des bisons. Ils ont aussi écouté une conférence (avec des diapositives et diverses présentations vidéo) sur les considérations liées au bien-être lorsqu’on manipule des bisons. Les sous-comités auront désormais des téléconférences de plus en plus fréquentes. 

1^e réunion – 12 et 13 mars 2015

La première réunion du CÉC pour les bisons s’est déroulée à Ponoka (Alberta) sur une journée et demie. Ses principaux objectifs étaient les suivants :

• Permettre aux membres du CÉC et du CS de se rencontrer et de dialoguer
• Les familiariser avec le processus des codes du CNSAE et avec le rôle du CÉC, du président, des membres et du Secrétariat à l’élaboration du code
• Parachever la liste des questions de bien-être prioritaires (QBEP) pour les bisons, à partir de laquelle le CS doit élaborer un compte rendu de la recherche disponible
• Établir les principes directeurs du fonctionnement du comité
• Décider de la structure générale du code de pratiques
• Convenir des dates des prochaines réunions.

Le premier jour de la réunion a été consacré à l’étude du processus d’élaboration des codes, qui guidera l’examen et la révision du Code pour les bisons.

Les deux comités se sont entendus sur la liste finale des QBEP. Au cours des 12 prochains mois, le CS mènera un examen des études scientifiques disponibles sur les sujets suivants : 

• Les effets de la saisonnalité sur les besoins nutritionnels et minéraux des bisons (plus précisément les génisses)
• Les méthodes d’euthanasie/d’abattage appropriées à la ferme et durant les récoltes au champ
• Le comportement et le langage corporel des bisons
• Les besoins en matière de vautrement, de frottement, de litière, d’ombre et de protection contre le vent
• La reconnaissance de la douleur, l’opportunité des interventions et l’identification des expériences et des pratiques de gestion potentiellement douloureuses.

On a aussi préparé une version provisoire de la table de matières du code. Des mesures préliminaires ont été prises pour obtenir les ressources qui aideront le CÉC à préparer les parties du code qui ne seront pas abordées par le CS. La prochaine réunion du CÉC a été fixée au mois de septembre.