Bulletin du CNSAE : février 2018
Dans ce numéro :
- Le CNSAE accueille un nouveau membre associé : Agropur
- Les gens derrière la période de commentaires publics
- Gérer la complexité d’une révision du Code pour le transport
- Activités à venir
LE CNSAE ACCUEILLE UN NOUVEAU MEMBRE ASSOCIÉ : AGROPUR
Le CNSAE a le plaisir d’accueillir Agropur à titre de nouveau membre associé.
« Pour Agropur et ses membres producteurs de lait, il est clair qu’une industrie laitière prospère et viable repose notamment sur le soin et l’attention portés quotidiennement à chaque animal qui vit sur leur ferme. Les producteurs de lait savent que leurs animaux sont la source de leur succès. Ils les côtoient chaque jour et ont leur santé et leur bien-être à cœur. Nous sommes fiers de nous joindre au CNSAE, de participer à diverses initiatives de bien-être animal et d'avoir une voix autour de la table. Agropur croit au pouvoir de la collaboration et s'investit dans la promotion de normes élevées en matière de soins aux animaux. » - Simon Robert : Directeur, Relations avec les membres
LES GENS DERRIÈRE LA PÉRIODE DE COMMENTAIRES PUBLICS*
Vous êtes-vous déjà demandé si tous les commentaires reçus au sujet de la version préliminaire d’un code durant la période de commentaires publics sont vraiment lus, par qui, et s’ils pèsent sur le cours des choses? Visionnez notre courte vidéo ici (anglais seulement). On y présente les gens très spéciaux qui recueillent chaque commentaire reçu et on y donne leurs réponses aux questions suivantes :
- Sur quelles notions repose la période de commentaires publics?
- Que se passe-t-il une fois qu’on a cliqué sur « Envoyer » pour partager un commentaire?
- Vos commentaires changent-ils quoi que ce soit?
- Comment savoir si vos commentaires sont entendus?
- Pourquoi la période de commentaires publics est-elle si importante?
Visitez la chaîne YouTube du CNSAE sur www.youtube.com/c/NFACCcanada pour trouver d’autres vidéos sur le Conseil et sur le processus d’élaboration des codes.
Le CNSAE a aussi mené un examen du processus de la période de commentaires publics (PCP). Il vise à assurer la transparence du processus de la PCP, et donc sa légitimité, en lien avec les commentaires du public (p. ex. le sort réservé aux commentaires soumis durant les PCP, la gestion des commentaires soumis, le poids relatif accordé aux commentaires du public et la vraisemblance que des commentaires entraînent des modifications à la version préliminaire d’un code). Le rapport final de cet examen sera disponible bientôt.
GÉRER LA COMPLEXITÉ D’UNE RÉVISION DU CODE POUR LE TRANSPORT – RAPPORT*
La révision du Code pour le transport sera une entreprise d’une grande complexité. Le transport des animaux d’élevage englobe plusieurs types de bétail et de volaille, ainsi que d’innombrables groupes d’acteurs. Le code abordera le transport de toutes les espèces pour lesquelles il existe un code de pratiques à la ferme (il y en 14) et sera un outil complémentaire important de la réglementation sur le transport sans cruauté. Étant donné la complexité du code, l’établissement de sa portée, de sa structure, de sa forme et de son processus d’élaboration a fait l’objet d’un vaste exercice préalable. Des consultations ont été menées, et un rapport préparé, pour répondre à plusieurs questions :
- Quelle devrait être la portée du Code pour le transport? Devrait-il par exemple inclure les marchés aux enchères et autres points intermédiaires?
- Quelles devraient être la structure et la mise en page du Code pour le transport? Devrait-il y avoir deux codes selon la façon dont les animaux sont transportés (c.-à-d. ceux qui montent à bord des camions tout seuls et ceux qui y sont amenés dans des conteneurs)? Voici un scoop : une démarche modulaire à l’intérieur d’un code unique a été jugée préférable.
- À quoi devrait ressembler le processus d’élaboration du code? Les principes de base de l’élaboration des codes seront maintenus, mais le Code pour le transport présente des défis particuliers en raison de la multiplicité des groupes d’acteurs qui devront y participer.
Le rapport de 13 pages est disponible ici. Le processus d’une éventuelle révision du Code pour le transport sera guidé par le cadre décrit dans ce rapport.
ACTIVITÉS À VENIR
Visitez www.nfacc.ca pour obtenir des précisions et retrouver les liens.
Si vous tenez une activité liée au bien-être animal que vous aimeriez annoncer dans ce bulletin, veuillez envoyer un courriel à Mikki (mikki@nfacc.ca).
*Ce projet est rendu possible par le Programme Agri-Marketing dans le cadre de Cultivons l’avenir 2, une initiative fédérale-provinciale-territoriale.
