Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
Code de pratiques pour les équidés – Mise à jour sur les progrès réalisés
juin 2025
Le comité du code (CC) pour les équidés a tenu sa troisième réunion en présentiel en avril 2025 à Vancouver. Comme pour la réunion no 2, les chefs des sous-comités ont dirigé des discussions avec l’ensemble du CC au sujet des éléments du code existant qu’il est proposé de modifier, d’ajouter ou de supprimer. Les délibérations ont été très collaboratives et hautement productives. Il a aussi été reconnu qu’il y a eu des changements appréciables dans l’industrie au cours des 10 dernières années.
Peu avant la réunion, les membres du CC ont reçu une dernière version du rapport du comité scientifique. Au cours de la réunion, on leur a présenté un aperçu des étapes suivantes pour ce rapport (p. ex. l’examen par les pairs) et un ensemble de directives à suivre lorsqu’ils passeront en revue le contenu préliminaire. Une fois de plus, le président du comité scientifique a présenté au CC les constats sommaires liés aux questions de bien-être prioritaires convenues par les deux comités durant la réunion no 1.
Comme exercice de motivation d’équipe, les membres du CC ont visité ensemble un quartier renommé de Vancouver très axé sur les équidés. Sur le plan pédagogique, la visite a favorisé une réflexion chez les membres du CC, qui ont constaté par eux-mêmes l’existence de divers besoins en matière de soins et de manipulation associés au maintien du bien-être des équidés dans l’environnement particulier de la côte Ouest.
À la fin du 2e jour, il a été décidé d’accroître la fréquence des réunions en ligne du CC et des sous-comités pour que le contenu de tous les chapitres soit prêt pour l’examen final à la réunion en présentiel no 4 (qui se tiendra en août). La réunion no 4 sera aussi la dernière avant le lancement de la période de commentaires publics de 60 jours.
février 2025
Le comité du code (CC) pour les équidés a tenu sa deuxième réunion en présentiel à Ottawa à la fin novembre 2024. Chaque sous-comité a dirigé une discussion générale du CC au sujet des éléments du code existant qu’il est proposé de modifier, d’ajouter et de supprimer. La réunion a été très collaborative et productive, avec des discussions animées. Les membres du comité ont aussi été informés des récentes activités de recherche du comité scientifique.
Pour renforcer son esprit d’équipe, le CC a visité les coulisses des écuries et des manèges du Carrousel de la GRC, une excellente occasion de découvrir la riche histoire de ces bâtiments et des chevaux qui y sont hébergés.
À la fin du deuxième jour, chaque sous-comité avait une idée claire de la phase suivante des révisions à apporter dans sa section. Depuis la réunion de novembre, les sous-comités poursuivent leurs délibérations (internes) au sujet des modifications possibles aux sections existantes du code.
Le CC au complet se réunira en avril pour poursuivre ses délibérations. Cette troisième réunion sera l’avant-dernière à se tenir en présentiel d’ici la diffusion d’une version préliminaire du code durant la période de commentaires publics de 60 jours organisée par le CNSAE. Le président du CS produira aussi un résumé final du reste des études axées les questions de bien-être prioritaires.
octobre 2024
Le comité du code pour les équidés et le comité scientifique du code ont tenu une réunion conjointe à Calgary les 28 et 29 août. C’était la première réunion en présentiel sur la révision de ce code. D’importantes délibérations ont eu lieu au cours de ces deux journées. Surtout, les deux comités sont parvenus à s’entendre sur la liste définitive des questions de bien-être prioritaires (les sujets de recherche particuliers que le comité scientifique devra examiner, résumer et présenter d’ici le 1er mai 2025).
Après la réunion, les membres du comité du code ont volontairement accepté leurs rôles respectifs aux nombreux sous-comités du code (les sous-comités sont chargés d’examiner le code existant, chapitre par chapitre, d’y proposer des révisions et de partager le contenu révisé). Tous les sous-comités ont commencé leur examen et leurs discussions du contenu actuel. Les modifications ou les révisions possibles aux chapitres existants seront présentées au comité du code et débattues durant la deuxième réunion en présentiel sur le code (prévue en novembre 2024).
Les résultats du sondage sur les priorités mené au début de la révision du code seront publiés bientôt sur la page Web du code pour les équidés.
août 2024
Le processus de révision du code de pratiques pour les équidés a commencé au début de l’année 2024. Les activités initiales comprenaient la distribution d’un sondage public sur la topographie des équidés et la formation du comité du code et du comité scientifique pour les équidés. Peu après, des réunions virtuelles ont été organisées pour (i) présenter à tous les participants le processus d’élaboration des codes de pratiques du CNSAE, (ii) définir le calendrier prévu pour la révision, et (iii) donner un aperçu des activités administratives de base.
En outre, le comité scientifique a procédé à un examen approfondi en ligne de toutes les questions prioritaires relatives au bien-être soumises par les membres du comité du code. Cet examen initial, comme pour toutes les élaborations ou révisions du code, a été mené conformément à des critères de qualification clés, notamment l’existence d’une recherche scientifique disponible pour chaque question. Étant donné que le comité scientifique doit présenter ses conclusions au comité du code avant le 30 avril 2025, et que les deux comités se réunissent pour la première fois à la fin de l’été, le comité scientifique s’est mis d’accord sur l’une des six questions prioritaires en matière de bien-être (et a commencé à les examiner). Lorsque les deux comités se réuniront à la fin du mois d’août, toutes les questions prioritaires restantes seront examinées collectivement et feront l’objet d’un accord consensuel. Toutes les questions sélectionnées constitueront le champ d’application du rapport du comité scientifique. Les questions non retenues seront traitées par le comité du code tout au long du processus d’élaboration du code. La planification de la réunion d’août est en cours.