Codes de pratiques
Élaborés par l’entremise du CNSAE
- Bison
- Bovins laitiers
- Renards d'élevage
- Visons d'élevage
- Salmonidés d'élevage
- Chèvres
- Lapin
- Veaux lourds
En cours de révision
Codes de pratiques recommandées archivés
Processus d'élaboration des codes
CODE DE PRATIQUES POUR LE SOIN ET LA MANIPULATION DU BÉTAIL ET DE LA VOLAILLE : TRANSPORT
Analyse environnementale des considérations réglementaires et opérationnelles
Le rapport intitulé Analyse environnementale des considérations réglementaires et opérationnelles (mis à jour en mai 2019) fournit un cadre et un contexte communs aux membres du comité d’élaboration du Code du transport et aux participants du groupe de travail du CNSAE. Il donne une vue d’ensemble des exigences réglementaires, du contexte opérationnel et des considérations relatives à la portée du Code de pratiques sur le transport. Le rapport a été réalisé en juin 2017 et actualisé en mai 2019.
